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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AFG FOIE GRAS
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Canard de l'Aveyron
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Canard de l'Aveyron
AFG FOIE GRAS, SAS

Numéro de dépôt :
3985200
Date de dépôt :
22/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/02/2023
Canard de l\'Aveyron de AFG FOIE GRAS

Présentation de la marque Canard de l'Aveyron

Déposée le 22 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AFG FOIE GRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Canard de l'Aveyron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AFG FOIE GRAS domicilié(e) 80 AVENUE DE RODEZ - 12450 - LA PRIMAUBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 045 994 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFG FOIE GRAS, M. DOULS FRANCOIS domicilié(e) 80 AVENUE DE RODEZ - 12450 - LA PRIMAUBE - France.

La marque Canard de l'Aveyron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985200.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Canard de l'Aveyron est expirée depuis le 22 février 2023.

AFG FOIE GRAS a également déposé les autres marques suivantes : Auguste Fontanié AVEYRON , LA CAILLOTINE


AFG FOIE GRAS, SAS - 80 AVENUE DE RODEZ - 12450 - LA PRIMAUBE - France - SIREN 326045994


AFG FOIE GRAS, M. DOULS FRANCOIS - 80 AVENUE DE RODEZ - 12450 - LA PRIMAUBE - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Poisson, gibier ; conserves de poisson ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.